MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 25/02/2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet « Itr Entreprise » est édité par ITR ENTREPRISE, une personne morale (SAS).
ITR ENTREPRISE est propriétaire du site internet « Itr Entreprise ».
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Adresse e-mail : contact@itr-entreprise.com.
Immatriculée sous le numéro SIRET 88758148600016. RCS au greffe de LAROCHE-SUR-YON. Capital social : 20 000€. Numéro de TVA intracommunautaire : FR89887581486.
Le responsable de la publication du site est Brandon Ma.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par Hébergement VIADUC opéré sur infrastructure cloud sécurisée et localisée en France par Scalair, opérateur certifié..
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site « Itr Entreprise » (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de ITR ENTREPRISE ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur et plus largement par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle en vigueur en France.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, sur quelque support ou procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de ITR ENTREPRISE.
4. Conception et maintenance du site
Le site internet a été réalisé par Agence web armor (https://agence-web-armor.fr/).
Le responsable du suivi technique (Webmaster) est Mailloux Victor. Vous pouvez le contacter pour signaler une erreur ou un bug à l’adresse : contact@webarmor.fr.
5. Description des services fournis
Le site « Itr Entreprise » a pour objet de fournir des informations concernant les activités de ITR ENTREPRISE. L’activité principale exercée est la suivante : Toutes études techniques dans le secteur du Bâtiment et génie civil : réalisation de diagnostics structurels, réalisation de notes de calculs et dimensionnement, réalisation de plans, conception de solutions techniques ; Tous travaux de réparation et renforcement de structure ; Tous travaux d’étanchéité, cuvelage, injection, sciage, carottages et revêtements de sols ; Tous travaux liés à l’activité d’entreprise générale du bâtiment. Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. ITR ENTREPRISE s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne pourra être tenue responsable des oublis, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
6. Limitation de responsabilité
ITR ENTREPRISE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site « Itr Entreprise », et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
7. Données personnelles
Les données personnelles susceptibles d’être collectées sur le site sont notamment : Nom, prénom, e-mail, téléphone.
Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact, sauf obligation légale contraire.
Pour toute question relative à la protection de vos données, ou pour exercer vos droits (accès, rectification, opposition, limitation, effacement, portabilité), vous pouvez écrire à l’adresse suivante : contact@itr-entreprise.com.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, d’effacement et de portabilité de vos données personnelles, dans les conditions prévues par les textes en vigueur.
8. Cookies
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10. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site « Itr Entreprise » est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.
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